Le mot de la présidente

MERCI !

Toute l’équipe AQAD et de la SOQAD et moi-même tenons à vous remercier d’avoir répondu à notre appel et de nous avoir fait parvenir de si nombreux témoignages. Ils permettront au CALQ de mieux comprendre votre réalité, vos besoins de services toujours plus nombreux et la nécessité de nous aider à vous aider. En ces temps où le mot crise justifie au mieux le gel et, au pire, les coupures, reste à voir si nous pourrons améliorer notre situation. Histoire à suivre… Mais il est une chose certaine, votre rapidité à nous livrer vos témoignages et votre enthousiasme à le faire sont des moteurs puissants qui nous donnent l’énergie nécessaire pour continuer, malgré la précarité de la situation.

Marie-Eve Gagnon

Assemblée générale 2009

À vos agendas !

L’Assemblée générale 2009 de l’AQAD aura lieu le lundi 8 juin prochain, de 17 h à 19 h, au Café-Restaurant de l’École nationale de théâtre du Canada, 5030, rue Saint-Denis, Montréal (Métro Laurier). Les documents préparatoires à la rencontre vous seront envoyés vers la mi-mai.

L’Assemblée générale sera suivie à 19 h d’un vin de l’amitié qui permettra aux auteurs présents d’échanger avant les vacances d’été. Bienvenue à tous et à toutes!

Bientôt ! Le Rideau de verre : malaise et féminisme !

Il y a déjà plus d’un an et demi, je rencontrais des intervenants du milieu et surtout des auteures dramatiques dans le but de comprendre un peu plus leur réalité afin d’amorcer une étude sur la place des femmes qui écrivent du théâtre au Québec. Cette tâche, que j’avais circonscrite dans le temps, s’est avérée beaucoup plus ardue et complexe que je ne l’avais d’abord anticipé. J’ai écrit et réécrit plusieurs fois cette étude car manifestement j’étais tombée sur un os et pas celui que je croyais.

On le sait, gagner sa vie comme auteur dramatique est un dur combat pour tous, mais mon hypothèse de départ, qui s’est d’ailleurs confirmée, était qu’il est encore plus difficile de le faire pour une femme et ce surtout dans la durée. L’étude, qui sera publiée dans quelques semaines et mise en ligne sur le site de l’AQAD, présentera les chiffres pour le Québec mais fera aussi un résumé d’études sur la même problématique au Canada Anglais, aux États-Unis et en France.

Dans un premier temps en avant-goût et avant de décortiquer les chiffres, je veux vous parler de cet os, qui, dans ce travail, a été le véritable agent perturbateur : le malaise. Car au-delà des chiffres qui livrent un portrait clair, ce qui m’a bousculée, c’est le malaise immense qui surgissait la plupart du temps quand je parlais de l’a priori de mon étude, à savoir que le sexe d’une personne pourrait être un élément déterminant dans sa capacité à générer des revenus. Les femmes, surtout les jeunes, ne veulent pas être associées à une étiquette féministe qui, elles le sentent bien, risque d’amoindrir la portée de leur œuvre; elles revendiquent leur statut d’artiste point. Et les hommes, même en étant solidaires, se sentent attaqués. Un vrai discours rassembleur quoi..…

Pourtant je souhaite que vous lisiez l’étude avec un esprit nouveau et que la matière qui s’y trouve suscite les débats même les plus difficiles. Car si on prend le malaise à bras-le-corps, c’est là que les choses deviennent passionnantes et que les véritables discussions de fond peuvent avoir lieu. Discussions sur la puissance de nos préjugés inconscients sur le féminin et le masculin, mais aussi sur l’excellence et les critères pour la déterminer, sur la place des auteurs dramatiques dans notre société, sur la manière dont les textes arrivent sur les scènes, sur le libre arbitre artistique des décideurs, etc.

Autant de sujets parfois tabous mais dont il faut parler sans avoir peur d’être bouleversé. Le bouleversement est utile. Il permet d’effacer les lignes et de tracer de nouveaux chemins. Notre travail est justement de nous adapter aux bouleversements d’en dégager du sens et de l’espoir.
On s’en reparle bientôt et cette fois on plongera plus profond !

Bon début de printemps,

Marie-Eve Gagnon

Du côté de Google Book : Y ÊTRE OU PAS ?

Comme vous en avez sans doute entendu parler, Google, ce merveilleux moteur de recherche dont la plupart d’entre nous ne peuvent se passer, a entrepris ces dernières années de numériser le fonds de plusieurs grandes bibliothèques universitaires américaines dans le « noble » but de constituer la plus grande bibliothèque du monde. Google Book a ainsi déjà numérisé plus de sept millions de livres dont six millions sont toujours protégés par le droit d’auteur, et parmi lesquels cinq millions seraient épuisés.

Petit détail, mais qui a son importance, Google a entrepris ce travail sans demander l’avis des auteurs et des éditeurs dont les œuvres ne sont pas encore tombées dans le domaine public. Mis devant le fait accompli, l’Authors Guild et l’Association of American Publishers ont engagé un recours collectif contre la numérisation des livres et autres écrits par Google.

Aux prises avec ces poursuites, Google a conclu récemment un règlement hors-cour avec ces associations d’auteurs et d’éditeurs. Ce règlement, s’il est avalisé en juin par la Cour de justice régionale de la circonscription sud de l’état de New York, s’appliquera, en vertu du droit américain, à tous les auteurs et éditeurs aussi bien américains que de l’extérieur des États-Unis dont les œuvres font partie des collections des grandes bibliothèques américaines qui participent au projet Bibliothèque de Google (PBG) et qui ont été publiées avant le 5 janvier 2009.

Une vérification rapide et non exhaustive dans le catalogue des œuvres numérisées dans le cadre du PBG nous a permis de constater que des œuvres de plusieurs auteurs dramatiques québécois y figurent. Parmi ceux-ci mentionnons : François Archambault, Suzanne Aubry, Jocelyne Beaulieu, Marie-Claire Blais, Serge Boucher, Normand Chaurette, René Daniel Dubois, Jean-Marc Dalpé, Daniel Danis, Gilbert Dupuis, Carole Fréchette, René Gingras, Michel Garneau Robert Gurik, Laurent Mailhot, Claude Meunier, Michel Rivard, Louise Roy, Francine Ruel, Louis Saïa et Michel Tremblay.

Le projet règlement du recours collectif, dont nous faisions état précédemment, comporte trois dates importantes qu’il faut connaître.

Le 4 septembre 2009

Les auteurs et autres titulaires de droit concernés, dont les œuvres ont été numérisées, qui ne se sont pas retirés du règlement avant le 4 septembre 2009, seront réputés être en accord avec celui-ci.

Le 5 janvier 2010

L’auteur dont une ou des œuvres a ou ont été numérisées pourront recevoir un dédommagement financier pour cette numérisation illégale. Pour recevoir cette compensation, l’auteur devra toutefois s’inscrire au Registre de droit sur les livres, créé par Google, cela avant le 5 janvier 2010. La compensation prévue par Google sera au minimum de 60 $US par livre d’auteur unique numérisé et de 15 $US à l’auteur d’un texte dans un ouvrage collectif numérisé.

Le 5 avril 2011

Le projet de règlement hors-cour prévoit qu’il est possible pour un auteur de recevoir dans un premier temps la compensation financière prévue pour la numérisation de leurs œuvres, puis, dans un second temps, de retirer leurs livres numérisés de la base de données de Google, cela d’ici le 5 avril 2011.

Compte tenu de ce qui précède, que devez-vous faire ?

1. Décider si vous vous retirez du projet de règlement d’ici le 4 septembre 2009. Si vous décidez de le faire, vous devez remplir le « formulaire de retrait » qui se trouve sous l’onglet « se retirer » à l’adresse suivante : http://www.googlebooksettlement.com/r/enter_opt_out. Si vous le faites, vous devez toutefois savoir que n’aurez droit à aucune compensation financière pour la numérisation de vos livres  faite sans votre permission.

Nous ne vous conseillons pas cependant de vous retirer du règlement compte tenu du fait que vous pourrez toujours le faire d’ici le 5 avril 2011.

2. Vérifier si une ou plusieurs de vos œuvres ont été numérisées. Pour ce faire l’UNEQ vous suggère deux façons de procéder :

• en effectuant une recherche sur Internet, à partir du portail Google Books : http://books.google.fr/advanced_book_search. À partir de la recherche avancée, l’auteur peut entrer le titre de son livre, ou son nom, ou l’ISBN, etc. Dans les résultats de recherche, cliquer sur la ligne du titre recherché. À la page suivante, sous « Plus d’infos », il pourrait être mentionné « Copie de l’exemplaire University of  x - Numérisé Mois et Jour, 200x ». Cette information indique que le livre a été numérisé par Google Books. S’il n’y a aucune mention de cette teneur, cela veut dire que le livre n’a pas été numérisé. Il faut répéter cette opération pour chacun de ses livres, liste qui peut s’étendre sur plusieurs pages (traductions, participations à des collectifs, etc.).
  
  
• en s’inscrivant au Registre de droits sur les livres au http://www.googlebooksettlement.com/r/home. En effectuant une recherche sur ses livres, l’auteur constatera s’ils ont été numérisés, ou si Google a l’intention de les numériser d’ici le 5 mai 2009. Pour cette raison, cette recherche semble plus précise que la recherche à partir du portail.

3. Cette vérification faite, vous mettre en mode attente. Nous ne savons pas en effet quelle décision prendra la cour américaine appelée à statuer sur le projet de règlement. Quand nous le saurons, nous serons davantage en mesure de vous conseiller sur les choix à faire. Et d’ici là nous continuerons à nous concerter avec l’UNEQ et Copibec qui comme nous suivent attentivement le dossier.

4. Y penser à deux fois avant de concéder les droits d’exploitation numérique de vos œuvres à votre éditeur. L’Association des éditeurs de livres (ANEL) a conseillé récemment à ses membres de parler avec leurs auteurs à propos des droits numériques s’ils ne détiennent pas déjà ces droits. Nous vous rappelons que votre maison d’édition électronique, ADEL inc., verse des droits d’auteur plus généreux que tous les autres éditeurs (4,35 $ par exemplaire vendu, et ce, à partir du premier exemplaire et sans que vous ayez à déployer d’efforts pour en obtenir le paiement).

Pour en avoir plus sur le projet de règlement hors-cour, rendez-vous sur le site suivant :
http://www.googlebooksettlement.com/r/view_notice

Michel Beauchemin

L’impôt et les artistes : ATTENTION, précaution à prendre…

Dans le but d’éclairer ses membres, le Regroupement des artistes en arts visuels (RAAV) a mené récemment une petite enquête auprès des ministères du Revenu du Québec et du Canada. Il en est venu à la conclusion que si « vous déclarez des revenus autonomes dans votre rapport d’impôt parce que vous êtes artiste, ainsi que des dépenses reliées à votre travail artistique, mieux vaut avoir pris la précaution de payer votre cotisation à votre association professionnelle reconnue. »

Pour en savoir davantage, suivez ce lien : RAAV

Bien que s’adressant aux artistes en arts visuels, cet avis s’applique sans distinction à tous les artistes professionnels quelle que soit leur discipline.

À propos des adaptations et des traductions

Vous avez un nouveau projet d’écriture génial et inspirant  : faire une adaptation pour la scène d’un roman ou d’un film récent ? Ou encore vous désirez faire une traduction d’un hit londonien que vous seul (croyez-vous) avez-vu ? Vous êtes persuadé que personne au Québec n’a eu cette idée ? Attention ! Prenez certaines précautions AVANT de commencer à plancher sur votre projet ou de faire des demandes de subvention …

Voici les questions auxquelles nous devons le plus souvent répondre à propos des adaptations et des traductions.

J’ai vu une pièce géniale à Londres. Je suis en train de la traduire et je vais la proposer à un producteur. Je n’ai pas fait de demande d’autorisation auprès des agents londoniens. Je vais attendre de rencontrer le producteur.

Très mauvaise idée… Premièrement, vous avez travaillé sans demander l’autorisation et donc peut-être pour rien car vous ne pouvez pas être certain que les droits de traduction ou d’adaptation n’ont pas déjà été accordés à un producteur ou à un traducteur canadien. Ou même à un traducteur français qui a peut-être obtenu des droits exclusifs pour toute la francophonie. Et si tel est le cas, vous devrez peut-être lui verser des droits même si vous n’utilisez pas sa traduction ! À votre place, je me hâterais de faire des démarches auprès des agents londoniens, cela bien avant de rencontrer un producteur montréalais.

J’aimerais adapter un roman pour la scène. Qu’est-ce que je dois faire ?

D’abord, retracer l’éditeur. Tous les grands éditeurs ont des sites Web. Certains ont même des rubriques intitulées Demande d’autorisation. Faites une demande par écrit et envoyez-la par courriel, avec demande d’avis de réception. Votre demande doit être claire et concise et être rédigée le plus souvent dans la langue de Shakespeare, sauf pour les grandes maisons françaises, naturellement.

Vous devez indiquer dans votre demande - qui vous êtes, d’où vous êtes, pourquoi vous désirez faire votre projet d’adaptation ou de traduction - et vous enquérir des démarches à faire pour obtenir l’autorisation de faire l’adaptation ou la traduction.

Si vous êtes déjà associé à un producteur, c’est encore mieux ! Présentez ce producteur et indiquez dans quelle salle vous avez l’intention de produire le texte (nombre de sièges, prix des billets). Joignez votre curriculum vitae à votre demande et créez des hyperliens avec les sites et pages Web vous concernant, vous et votre producteur.

Soyez réaliste et transparent, mais évitez de dire que vous êtes pauvre et que vous allez vous saigner à blanc pour écrire l’adaptation et la produire sur scène. Cela n’intéresse personne d’autres que vous et vos proches…et surtout pas les éditeurs qui sont en général très gourmands.

J’ai envoyé ma demande. Qu’est-ce que l’éditeur (ou les agents autorisés) peuvent exiger maintenant ?

Habituellement, les maisons d’édition, ou les agents autorisés, vont émettre une première entente à signer vous autorisant à faire l’adaptation ou la traduction dans un laps de temps déterminé, tout en exigeant que vous leur soumettiez votre travail pour approbation. Dans une première entente, il est généralement indiqué qu’un contrat de licence distinct devra être conclu aussitôt que vous serez en mesure de produire sur scène l’adaptation ou la traduction.

Est-ce que ça va me coûter des $$$ pour faire l’adaptation ?

Cela dépend : certains vont exiger un montant forfaitaire non remboursable pour faire l’adaptation ou la traduction, d’autres une avance sur le contrat de licence, d’autres rien du tout…

J’ai reçu la première entente que j’ai signée comme auteur de l’adaptation (ou de la traduction). Cependant, on exige que nous signions un contrat de licence tout de suite !

Encore une fois, soyez transparent et clair. Signifiez, par exemple, que vous et votre producteur devez faire des demandes de subvention (donnez des dates précises) et que si, par exemple, vous obtenez des subvention (donnez des dates précises) et que si vous obtenez ces subventions (donnez des dates précises), c’est avec plaisir que vous allez signer un contrat de licence en bonne et due forme.

Attention ! Si vous ne produisez pas vous même votre adaptation ou traduction, le contrat de licence doit être conclu entre votre producteur et l’éditeur (ou l’agent autorisé). Ne vous mettez dans la situation d’être le seul signataire du contrat de licence et ainsi d’être le seul responsable du paiement des droits d’auteur à verser. Car si votre seul nom figure sur la proposition de contrat de licence, c’est vous qui serez responsable de la licence et des paiements.

Nous avons envoyé une demande il y a plusieurs mois, sans obtenir de réponse. Nous avons envoyé une première version du texte à l’éditeur, sans obtenir également de réponse. Malgré cela, nous avons décidé d’aller de l’avant et de produire sur scène mon adaptation.

Attention ! Il y a quelques histoires d’horreur à ce sujet à Montréal : productions annoncées et fins prêtes qui, après des mises en demeure, ont dû être interrompues ou reportées, et ce, à grand frais !

N’oubliez pas que les éditeurs ou les agents ont des antennes au Québec et au Canada et qu’avec l’Internet et les différents moteurs de recherche il est facile de retracer une production sur scène et de vérifier si les demandes d’autorisation ont été faites. Sans autorisation et entente écrite, votre adaptation (ou traduction) non autorisée, mais quand même produite, pourrait vous mettre sur la paille, vous et votre producteur… en plus de mettre votre diffuseur dans une situation délicate.

Si vous ne réussissez pas à obtenir de réponses, soyez insistant. Appelez et écrivez de nouveau. Nous n’avons pas à la SoQAD d’histoire de maisons d’édition ou d’agents qui sont restés muets : seulement des anecdotes où au contraire leurs répliques ont été cinglantes, sans équivoque et coûteuses…

En bref :

• Avant de faire une adaptation ou une traduction : demandez l’autorisation.
• Prenez vous d’avance : les démarches peuvent longues et ardues.
• Conservez toutes vos correspondances en copie papier, ne supprimez aucun message.
• Soyez clair, précis et concis dans votre correspondance.
• Soyez patients…

Marie-Louise Nadeau,
Directrice de la SoQAD

Petit rappel à propos de la commande de traductions ou d’adaptations

Les ententes collectives signées par l’AQAD avec l’ACT, l’APTP, TAI et TUEJ portent non seulement sur la commande de textes originaux, mais également sur la commande de traductions, d’adaptations et de traductions-adaptations d’œuvres pour la scène. Si un producteur membre ou un permissionnaire d’une de ces associations vous approche pour vous commander un  texte, il doit donc nécessairement signer un contrat de commande en bonne et due forme comme cela est prévu dans chacune de ces ententes.

Par ailleurs, plusieurs producteurs demandent des subventions au CAC ou au CALQ pour financer leurs projets de traduction. Nous vous rappelons que les ententes collectives s’appliquent dans ce cas également. Le producteur recevant la totalité de sa subvention au moment de son octroi, il est donc en mesure de respecter les modalités de paiement prévues au contrat en fonction des diverses ententes.

Pour en savoir davantage sur les diverses ententes collectives, suivez ce lien :

http://www.aqad.qc.ca/ententescollectives2008-2013.asp

Michel Beauchemin

Voici un message du CALQ annonçant une nouvelle mesure qui pourrait vous être fort utile si vous êtes responsable d’un organisme culturel ou d’une compagnie.

Relance Culture : une mesure en appui aux organismes en difficulté, en redressement ou axés sur une plus grande efficience

Bénéficiant d’une injection de 1,6 M$, la nouvelle mesure Relance Culture, annoncée par la ministre Christine St-Pierre le 5 mai dernier, est gérée par le Conseil des arts et des lettres du Québec. Relance Culture vise à appuyer la relance des activités d’organismes professionnels du secteur des arts et des lettres qui font face à des difficultés ou sont en redressement, ainsi que la réalisation de projets structurants.

Cette mesure permet au Conseil d’accorder une aide financière ponctuelle à un organisme pour engager un expert en vue d’amorcer un plan de redressement ou d’identifier des solutions aux problèmes qui exigent une intervention urgente, que ce soit sur le plan artistique, sur le plan du développement, de la gestion ou de la gouvernance.

Relance Culture s’adresse aux organismes de production, aux diffuseurs spécialisés, aux centres d’artistes, aux éditeurs de périodiques culturels, aux organismes de services, aux associations, aux regroupements et aux organismes responsables de la tenue d’événements qui ont reçu au moins une subvention du Conseil depuis l’exercice 2006-2007.

Les organismes en difficulté peuvent déposer une demande en tout temps tandis que la date limite d’inscription pour les organismes en redressement et ceux qui ont des projets structurants a été fixée au 15 septembre 2009. Les détails de la mesure Relance Culture peuvent être obtenus sur le site Web du Conseil [www.calq.gouv.qc.ca/organismes/relance_culture.htm]. Le formulaire y sera également bientôt disponible.

L’équipe de l’AQAD et de la SoQAD

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