Commande de texte
MEMBRE D'UNE ASSOCIATION QUÉBÉCOISE de PRODUCTEURS PROFESSIONNELS
Si vous êtes une compagnie membre ou permissionnaire d'une des 4 associations de producteurs professionnels québécois, vous devez respecter les ententes collectives sur la commande de texte signées avec l'AQAD.
Pour obtenir un contrat de commande et une feuille de remise, faire une demande par écrit à megagnon@aqad.qc.ca spécifiant:
le nom de l'auteur/autrice
le nom du producteur et l'association dont il est permissionnaire
le titre du projet
le type d'oeuvre (traduction et/ou adaptation, texte original)
*Les producteurs TAI doivent s'adresser directement à TAI pour obtenir un contrat de commande et la feuille de remise |
PRODUCTEUR PROFESSIONNEL HORS QUÉBEC et ORGANISME NON-PROFESSIONNEL
LE CONTRAT de LICENCE et le CONTRAT de COMMANDE sont distincts